Délibérations et comptes-rendus du conseil municipal de Sainte Montaine

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Délibérations et comptes-rendus du conseil municipal de Sainte Montaine

Retrouvez les comptes-rendus
du Conseil Municipal de
Sainte Montaine

Année 2024

Compte-rendu du 1er mars 2024 (2851Ko) publié le 18/04/2024 à 14:46

Année 2023

Compte-rendu du 1er décembre 2023 (3009Ko) publié le 06/03/2024 à 11:43
Compte-rendu du 16 juin 2023 (2943Ko) publié le 08/03/2024 à 13:48
Compte-rendu du 14 avril 2023 (5785Ko) publié le 25/07/2023 à 14:00
Compte-rendu du 10 mars 2023 (206Ko) publié le 14/04/2023 à 16:53
Compte-rendu du 27 janvier 2023 (1368Ko) publié le 14/04/2023 à 16:52

Année 2022

Compte-rendu du 1er juillet 2022 (842Ko) publié le 14/04/2023 à 16:51

Année 2021

Compte-rendu du 03 décembre 2021 (289Ko) publié le 14/04/2023 à 16:52

Année 2020

Compte-rendu du 05 juin 2020 (423Ko) publié le 14/04/2023 à 16:52

Retrouvez les délibérations
du Conseil Municipal de
Sainte Montaine

Avril 2024

Liste des délibérations du 5 avril 2024 (338Ko) publié le 16/04/2024 à 10:00

Mars 2024

2024-03-01 Réalisation d'un parc photovoltaïque surla commune de Ste Montaine, au lieu-dit les Grandes Rotures (463Ko) publié le 08/03/2024 à 13:54
2024-03-02 Zones d'accélération des énergies renouvelables (2268Ko) publié le 08/03/2024 à 14:08
Plan ZAER (139Ko) publié le 08/03/2024 à 14:13
2024-03-03 Convention de partenariat PACT et CCT 2024 avec la CDC Sauldre et Sologne (425Ko) publié le 08/03/2024 à 14:14
2024-03-04 Saison culturelle 2024 : pièce de théâtre "le REVIZOR" (432Ko) publié le 08/03/2024 à 14:15
2024-03-05 Acquisition d'un abribus polyvalent (380Ko) publié le 08/03/2024 à 14:16
2024-03-06 Convention de délégation des missions liées à la gestion des assurances statutaires avec le Centre de Gestion du Cher (444Ko) publié le 08/03/2024 à 14:17
2024-03-07 Revalorisation des tarifs de location du centre socio-culturel et du camping (224Ko) publié le 08/03/2024 à 14:17

Décembre 2023

2023-12-11 Travaux de construction d'une nouvelle station d'épuration : plan de financeent et demandes de subventions (822Ko) publié le 23/12/2023 à 12:56
2023-12-10 Création d'un emploi permanent d'Adjoint Administratif Principal 2ème classe (756Ko) publié le 23/12/2023 à 12:55
2023-12-09 Convenion pour la stérilisation des chats errants avec la clinique vétérinaire d'Aubigny (418Ko) publié le 23/12/2023 à 12:54
2023-12-08 Spectacle "l'Oiseau Bleu" dans le cadre de la saison culturelle 2023 (405Ko) publié le 23/12/2023 à 12:53
2023-12-07 Délibération aux fins de signature par la CDC de la convention de soutien "communes et groupement communaux" pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus (704Ko) publié le 23/12/2023 à 12:52
2023-12-06 Parc photovoltaïque au lieu-dit les Rousseaux à Sainte-Montaine (410Ko) publié le 23/12/2023 à 12:51
2023-12-04 Travaux de construction d'une nouvelle station d'épuration : missions d'études géotechniques et de suivi (644Ko) publié le 23/12/2023 à 12:50
2023-12-03 Annexe avenant n°2 de prolongation du contrat de DSP Assainissement (807Ko) publié le 23/12/2023 à 12:47
2023-12-03 Avenant de prolongation du contrat par affermage du service public d'assainissement (445Ko) publié le 23/12/2023 à 12:46
2023-12-02 Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles du 1er degré d'Aubigny sur Nère (438Ko) publié le 23/12/2023 à 12:45
2023-12-01 Réalisation d'un parc agrivoltaïque au lieu-dit la Motte à Ste-Montaine, sur le foncier privé (480Ko) publié le 23/12/2023 à 12:44

Septembre 2023

2023-09-04 Saison culturelle 2023 - spectacle "Mouettes et Chansons" (425Ko) publié le 23/12/2023 à 12:43
2023-09-03 Acquisition en vue de revente CD Roland KERN (376Ko) publié le 23/12/2023 à 12:42
2023-09-02 Projet de parc solaire sur la commune de Sainte-Montaine (651Ko) publié le 23/12/2023 à 12:41
2023-09-01 Annexe statuts de la CDC Sauldre et Sologne (1163Ko) publié le 23/12/2023 à 12:40
2023-09-01 Modification des statuts de la CDC Sauldre et Sologne portant transfert de compétence "gestion de la piscine des étangs" (1236Ko) publié le 23/12/2023 à 12:40

Juin 2023

2023-06-05 RPQS 2022 SPANC (740Ko) publié le 23/12/2023 à 12:38
2023-06-05 RPQS ordures ménagères 2022 (870Ko) publié le 23/12/2023 à 12:38
2023-06-05 Rapport d'activités de la CDC 2022 (3605Ko) publié le 23/12/2023 à 12:37
2023-06-05 Rapport d'activités de la CDC + RPQS ordures ménagères et SPANC (362Ko) publié le 23/12/2023 à 12:37
2023-06-04 Annexe modification des statuts de la CDC Sauldre et Sologne (227Ko) publié le 23/12/2023 à 12:36
2023-06-04 Modification des statuts de la CDC Sauldre et Sologne permettant de conduire une étude préalable au transfert des compétences eau et assainissement (707Ko) publié le 23/12/2023 à 12:35
2023-06-03 annexe détail bourg (414Ko) publié le 23/12/2023 à 12:33
2023-06-03 annexe vue globale (557Ko) publié le 23/12/2023 à 12:33
2023-06-03 Validation du tracé du GR de Pays de Sologne (570Ko) publié le 23/12/2023 à 12:32
2023-06-02 Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental (EPFLI) Coeur de France (1397Ko) publié le 23/12/2023 à 12:32
2023-06-01 Affectation du résultat 2022 du budget de la commune de Sainte-Montaine (627Ko) publié le 23/12/2023 à 12:30

Avril 2023

2023-04-01 Vote du compte de gestion 2022 de la commune de Sainte-Montaine tamponné (486Ko) publié le 15/05/2023 à 09:55
2023-04-02 Vote du compte de gestion 2022 du service public d'assainissement de Ste-Mon (495Ko) publié le 15/05/2023 à 09:56
2023-04-03 Vote du compte de gestion 2022 du lotissement Marie-Claire tamponné (485Ko) publié le 15/05/2023 à 09:57
2023-04-04 Vote du compte de gestion 2022 du lotissement les Danses tamponné (485Ko) publié le 15/05/2023 à 09:57
2023-04-05 Vote du compte administratif 2022 de la commune de Ste-Montaine tamponné (658Ko) publié le 15/05/2023 à 09:58
2023-04-06 Vote du compte administratif 2022 du service public d'assainissement tamponné (673Ko) publié le 15/05/2023 à 09:58
2023-04-07 Vote du compte administratif 2022 du lotissement Marie-Claire tamponné (660Ko) publié le 15/05/2023 à 10:00
2023-04-08 Vote du compte administratif 2022 du lotissement les Danses tamponné (663Ko) publié le 15/05/2023 à 10:00
2023-04-09 Affectation du résultat 2022 du budget de la commune de Ste-Montaine tamponné (656Ko) publié le 15/05/2023 à 10:01
2023-04-10 Affectation du résultat 2022 du budget du service public d'assainissement tamponné (653Ko) publié le 15/05/2023 à 10:01
2023-04-11 Affectation du résultat 2022 du budget lotissement Marie-Claire tamponné (640Ko) publié le 15/05/2023 à 10:02
2023-04-12 Affectation du résultat 2022 du budget lotissement les Danses tamponné (644Ko) publié le 15/05/2023 à 10:02
2023-04-13 Vote du taux des taxes directes locales tamponné (421Ko) publié le 15/05/2023 à 10:03
2023-04-14 Vote du budget primitif 2023 de la commune de Ste-Montaine tamponné (367Ko) publié le 15/05/2023 à 10:03
2023-04-15 Vote du budget primitif 2023 du service public d'assainissement tamponné (373Ko) publié le 15/05/2023 à 10:04
2023-04-16 Vote du budget primitif 2023 du lotissement Marie-Claire tamponné (375Ko) publié le 15/05/2023 à 10:04
2023-04-17 Vote du budget primitif 2023 du lotissement les Danses tamponné (374Ko) publié le 15/05/2023 à 10:05

Mars 2023

2023-03-01 Avenant n°2 au lot 1 Maçonnerie du marché de restauration du chœur de l'église (452Ko) publié le 15/05/2023 à 09:51
2023-03-02 Avis sur le renouvellement et l'extension de la carrière La Baronnière (387Ko) publié le 15/05/2023 à 09:52
2023-03-03 Délégués du SIVOM Sologne Pays Fort (591Ko) publié le 15/05/2023 à 09:52
2023-03-04 Élection d'un nouveau membre de la CAO (414Ko) publié le 15/05/2023 à 09:53
2023-03-05 Modification des commissions communales (464Ko) publié le 15/05/2023 à 09:53

Janvier 2023

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature au 1er Adjoint tampon (515Ko) publié le 15/05/2023 à 09:49
2023-01-01 Avenants aux marchés de restauration du choeur de l'église tamponne (721Ko) publié le 15/05/2023 à 09:30
2023-01BIS Délibration élection du premerier adjoint au Maire (652Ko) publié le 15/05/2023 à 09:45
2023-01-02 Durée d'amortissement des travaux de réhabilitation des réseaux d'assainisse (405Ko) publié le 15/05/2023 à 09:35
2023-01-03 Délibération pour inclure la TEOM dans les loyers des logements locatifs et (672Ko) publié le 15/05/2023 à 09:39
2023-01-04 Convention Label Ensemble arboré remarquable (396Ko) publié le 15/05/2023 à 09:40
2023-01-05 Convention de partenariat PACT et CCT 2023 avec la CDC Sauldre et Sologne (457Ko) publié le 15/05/2023 à 09:41
2023-01-06 Détermination du nombre d'adjoints tamponne (371Ko) publié le 15/05/2023 à 09:41
2023-01-07 Indemnités du 1er Adjoint tamponne (353Ko) publié le 15/05/2023 à 09:44

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